Marque enregistrée - Marque en vigueur

Le Sommier FRANCAIS
Le Matelas 365

Numéro de dépôt :
4641850
Date de dépôt :
24/04/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
24/04/2030
Le Sommier FRANCAIS de Le Matelas 365

Présentation de la marque Le Sommier FRANCAIS

Déposée par voie électronique le 24 avril 2020 par Le Matelas 365 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Le Sommier FRANCAIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-20 du 15 mai 2020.

Le déposant est Le Matelas 365 domicilié(e) 1 bis rue de la marne - 77400 - St Thibault des Vignes - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Le Matelas 365, Monsieur Pascal HUGER domicilié(e) 1 bis rue de la marne - 77400 - St Thibault des Vignes - France.

La marque Le Sommier FRANCAIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4641850.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 24 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Le Sommier FRANCAIS arrivera à expiration en date du 24 avril 2030.

Le Matelas 365 a également déposé les autres marques suivantes : Thermoclean , Le surmatelas Français , La literie Française , Le lit Francais , La literie Francaise , La banquette Française , BOOST ta récupération , Le masque Français , Le linge de lit Français , Le cadre à lattes Français


Le Matelas 365 - 1 bis rue de la marne - 77400 - St Thibault des Vignes - France


Le Matelas 365, Monsieur Pascal HUGER - 1 bis rue de la marne - 77400 - St Thibault des Vignes - France


Publication - Publication le 15 mai 2020 au BOPI 2020-20

Enregistrement avec modification - Publication le 13 nov. 2020 au BOPI 2020-46

Meubles ; glaces (miroirs) ; cadres (encadrements) ; objets d'art en bois, cire, plâtre ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie à l'exception du linge de lit ; matelas ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques : tous ces produits sont d’origine française ou fabriqués en France ;

Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain à l'exception de l'habillement ; sacs de couchage : tous ces produits sont d’origine française ou fabriqués en France ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; services de bureaux de placement ; portage salarial ; service de gestion informatisée de fichiers ; optimisation du trafic pour des sites web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; conseils en communication (publicité) ; relations publiques ; conseils en communication (relations publiques) ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie).